Pour une immatriculation à la TVA facilitée

Chez Vathub, vous bénéficiez de l’assistance d’un représentant qui assure la gestion de toutes vos immatriculations, quel que soit le pays.

Immatriculation à la TVA

Actuellement, des nombreuses sociétés ont le monde entier pour marché. Elles font plus fréquemment des affaires qui sont imposables dans un autre pays de l’UE ou du monde. Dans ce type de cas, l’immatriculation à la TVA est nécessaire selon la Loi. Nous pouvons répondre à toutes vos questions liées aux obligations d’immatriculation à la TVA, à la procédure d’immatriculation et aux travaux courants de comptabilité qui en découlent.

Par travaux courants de comptabilité, nous entendons les déclaration fiscales, les compilations périodiques et les rapports Intrastat. Bien effectuée, l’immatriculation à la TVA vous procure une économie de ressources, de temps et d’argent. En outre, elle prévient l’apparition de risques financiers ou de créances imprévues devant être payés ultérieurement. Les ventes par Internet auprès de particuliers dans différents pays sont l’exemple d’une situation dans laquelle l’immatriculation à la TVA est une obligation. Dans certains cas, il est également possible d’immatriculer la société à la TVA de manière rétroactive.

Notre approche:

1 VAT Registration process

Nous vous demandons quelques informations essentielles que les autorités fiscales concernées exigeront également de vous.

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Nous remplissons les formulaires destinés aux autorités fiscales accompagnés de l’ensemble des documents nécessaires.

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Nous gérons la correspondance avec les autorités fiscales concernées jusqu’à l’obtention de votre numéro d’immatriculation à la TVA.

Posez-nous toutes vos questions sur la TVA.

Contactez-nous dès maintenant

En savoir plus sur l’immatriculation à la TVA

Questions sur la TVA

Avez-vous l’obligation de vous immatriculer à la TVA à l’étranger ? Laissez Vathub posez ces questions pour vous.

Voici un exemple de situation où une immatriculation à la TVA peut s’imposer :

  • Des projets à long terme dans d’autres pays – Lorsqu’une société étrangère assure la gestion d’un projet dans un autre pays, la société étrangère peut être considérée comme s’y étant établie de manière permanente et par conséquent peut avoir l’obligation de s’immatriculer à la TVA dans le pays en question
  • Chiffre d’affaires local – l’achat de produits dans un pays étranger dans le but de revendre et de livrer dans ce même pays exige, en principe, une immatriculation à la TVA
  • Entrepôt privé – livrer des produits dans l’entrepôt du client ou d’un consommateur peut nécessiter une immatriculation à la TVA
  • Vente à des particuliers – L’immatriculation à la TVA est exigée lorsqu’une entreprise vend à des particuliers dans un autre pays de l’UE, à condition que le chiffre d’affaires dépasse le seuil imposable dans le pays.
  • E-commerce – L’immatriculation à la TVA est également exigée si les produits sont vendus à des particuliers via Internet.
  • Import – dans le cas d’importations vers un pays où la revente s’effectue à la fois au sein et hors du pays
  • Assemblage/installation – lors de ventes d’équipements et de structures mécanisés qui sont installés sur le site, l’immatriculation à la TVA peut être exigée
  • Services de vente immobilière – des travaux, ou des services effectués dans une propriété située à l’étranger peuvent nécessiter une immatriculation à la TVA dans le pays où la propriété est située

Audit de TVA

Vous souhaitez vous épargner le stress et les inquiétudes relatifs à un audit de TVA ? Vous voulez être sûr à 100 % que votre registre de TVA sont corrects et à jour ? Laissez Vathub gérer votre registre TVA et la comptabilité continue qui l’accompagne. Nos employés ont une vaste expérience de la gestion de TVA pour tous types d’entreprises, dans des pays variés. Nous maintenons vos registres TVA en ordre, quelle que soit la taille de votre société, ou sa présence internationale. En laissant Vathub gérer votre TVA, vous avez la garantie qu’aucun problème ne surviendra pendant votre audit de TVA, et par ailleurs, vous aurez également la possibilité d’avoir à vos côtés votre conseiller Vathub lors de l’audit, au cas où vous souhaiteriez qu’il réponde aux questions de l’auditeur fiscal concernant vos registres.

L’un des principaux avantages de maintenir des registres de TVA précis et corrects, est de pouvoir faire un suivi précis des taxes sur les intrants qu’il vous est possible de récupérer dans certains pays. Pour une société internationale dans un marché mondial en pleine expansion, il peut être compliqué de maintenir un suivi des réglementations étrangères sur la TVA et les charges fiscales, tout en s’efforçant de décoder les factures émises à l’étranger ou de correspondre avec les autorités étrangères. Cependant, si toutes ces procédures sont correctement effectuées, vous économiser de l’argent, du temps et des ressources. Si vous n’êtes pas sûr que votre registre de TVA est totalement correct, et savez que vous allez être soumis à un prochain audit de TVA, nous pouvons vérifier vos registres avant la visite de l’auditeur fiscal. Nous vous offrons une solution tarifaire particulièrement avantageuse et pouvons nous charger de la récupération de TVA dans n’importe quel pays. Confiez-nous la mise à jour de votre registre de TVA et vous n’aurez plus jamais à craindre d’audit de TVA.

Procédure d’un audit TVA

Lors d’un audit de TVA, un auditeur fiscal visite vos locaux pour passer en revue votre registre de TVA, et le cas échéant, vérifier vos marchandises et stocks d’approvisionnement. Les audits de TVA ne devraient pas être une source de stress ou d’inquiétude : l’auditeur vérifie simplement que vous suivez les règles, mais n’est pas là pour vous imposer sans raison une amende ou critiquer votre entreprise. À l’issue de cet audit, vous recevrez un résumé des conclusions, qui peuvent comporter des suggestions pour améliorer ou modifier votre registre de TVA. Un audit de TVA devrait être considéré comme l’occasion de recevoir gratuitement des conseils et une évaluation sur votre registre de TVA. En revanche, si vos registres sont incorrects ou que vous n’êtes pas en mesure de répondre aux questions de l’auditeur fiscal de manière satisfaisante, vous encourez le risque de payer des amendes ou des remboursements. En cas de questions ou de doutes sur votre registre de TVA, vous êtes normalement tenus d’en faire part à votre auditeur fiscal, pour lui permettre de se renseigner. Si votre TVA est gérée par votre comptable ou est externalisée vers un consultant, demandez à ce professionnel d’être présent durant l’audit de TVA, sauf si vous êtes certain de pouvoir répondre vous-même correctement aux questions de l’auditeur. Bien entendu, notre équipe Vathub de consultants TVA sera ravie d’être présente à vos côtés durant l’audit et vous aidera à effectuer tous les changements nécessaires après la visite.

Services de déclarations fiscales

Une fois votre immatriculation à la TVA reçue, les déclarations de TVA doivent être soumises à intervalles réguliers, et il vous sera occasionnellement demandé de soumettre des compilations périodiques et/ou des rapports Instastat. Vous pouvez confier le travail continu de rapport à Vathub.

Déclarations de TVA

Les déclarations de TVA doivent être soumises à intervalles réguliers dans le pays d’immatriculation, tout comme dans votre pays de résidence. Nous gérons toutes les communications avec les autorités fiscales du pays de résidence, et garantissons, en collaboration étroite avec votre service financier, que votre comptabilité est correcte.

Compilation périodique

Un rapport détaillant les ventes sans TVA de produits et de services au sein de l’UE doit être pris en compte dans une compilation périodique. Ceci s’applique également lorsque des produits ont été expédiés depuis votre entreprise vers un autre pays de l’UE. Selon la règle principale en vigueur, ce rapport doit être soumis chaque mois pour la vente de produits et chaque trimestre pour la vente de services. En cas de vente combinée de produits et de services, vous êtes tenus de soumettre une compilation périodique par mois.

Intrastat

L’UE a mis en place un système de statistiques nommé Intrastat, dans lequel des données relatives aux importations et exportations de marchandises entre États membres sont compilées. Les rapports Intrastat peuvent s’avérer très chronophages. Vous pouvez nous confier leur charge, afin de pouvoir vous concentrer sur d’autres aspects importants de votre activité.

Législation sur la TVA – TVA européenne

Toute entreprise fournissant des biens ou des services classifiés comme fournitures imposables doit être immatriculée à la TVA, ou taxe sur la valeur ajoutée, à condition que son chiffre d’affaires atteigne le seuil de TVA en vigueur (81.000 £ au R.U.). Une entreprise doit s’acquitter de la TVA dans l’État membre européen dans lequel elle est basée. En revanche, pour une entreprise internationale , il peut être difficile de savoir quelle législation de TVA adopter, puisque chaque État membre possède ses propres réglementations, tarifs et formulaires en matière de TVA. En règle générale, le taux de TVA standard dans chaque État membre est compris entre 15 et 25 %, avec des taux réduits compris entre 5 et 15 %. Toutefois la législation relative à la TVA peut également différer dans différents États membres selon la nature des biens ou des services, certains pouvant être tarifés aux différents taux de TVA, tandis que d’autres en sont exonérés. La législation européenne sur la TVA stipule que les taux de TVA standards et réduits doivent respectivement être fixés au minimum à 15 % et 5 %. Les États membres peuvent opter pour un ou pour deux taux réduits, et tout bien ou service assujetti à un taux nul doit obtenir une autorisation de l’UE.
Au Royaume-Uni par exemple, certains produits, notamment d’alimentation et d’habillement enfants ou les transports publics sont détaxés, tandis que dans d’autres pays, la République Tchèque notamment, les biens d’alimentation et les transports publics sont taxés à un taux de TVA réduit. En raison de ces écarts, il est impératif que votre entreprise soit consciente des réglementations en matière de TVA dans chaque pays qu’elle livre en biens ou services.

Gérer votre TVA

Aux États-Unis, la taxe est prélevée sur les ventes de biens ou de services et non via la TVA. Le taux de taxe sur les ventes aux États-Unis varie selon les juridictions mais tourne généralement autour de 7 %. La principale différence entre la taxe de vente et la TVA est que seul le consommateur final paie la taxe de vente, tandis que la TVA est prélevée sur le produit chaque fois qu’il est acheté par une entreprise dans la chaine d’approvisionnement. Tout comme la législation européenne sur la TVA, la législation sur la taxe de vente varie d’un État membre à l’autre, en fonction de taux fiscaux variés et de catégories de biens et de services différentes. En règle générale, les biens et services qui sont achetés en vue d’une revente sont exonérés de taxe de vente. Par conséquent, il est possible d’éviter certaines taxes de vente en convainquant le vendeur que le produit est acheté dans le but d’être revendu – tactique par ailleurs inutilisable pour échapper à la TVA. Du point de vue des autorités fiscales, la TVA est donc une méthode plus sûre et plus fiable de perception de l’impôt, et représente une grande part des recettes publiques dans de nombreux États membres européens.

Récupération de TVA

Toutes les sociétés basées au Royaume-Uni et fournissant des biens et des services soumis à la TVA doivent être immatriculés à la TVA. La TVA qui est ajoutée au prix final d’achat des biens et des services que vous livrez à vos clients est également appelée « TVA collectée ». Lorsque vous achetez des biens ou services pour votre entreprise, la TVA payée au moment de l’achat est appelée « TVA déductible », et peut être récupérée. Lorsque vous soumettez votre déclaration TVA, vous devez préciser la différence entre votre TVA collectée et votre TVA déductible, et si la somme dépensée en TVA collectée est supérieure à celle dépensée en TVA déductible, vous êtes en droit de récupérer la différence. Au moment de calculer votre réclamation potentielle de TVA, vous pouvez utiliser un certain nombre de formulaires et de guides pratiques, en gardant à l’esprit que la réglementation varie d’un pays à l’autre. Si les biens que vous avez achetés sont liés aux biens ou services que vous vendez et qui sont exonérés de TVA, la récupération de TVA ne sera pas possible. Si votre entreprise fournit des biens ou services qui sont soumis à la TVA, qu’ils soient taxés à taux standard, réduit ou nul, il vous est normalement possible de récupérer la TVA déductible. En cas de doutes sur les coûts soumis à la TVA et pouvant être récupérés, il vous est possible de consulter en ligne les réglementations en vigueur sur la TVA, même si l’option la plus simple reste de contacter votre expert en TVA.

Quand puis-je récupérer la TVA ?

Si elle peut paraître assez simple au premier abord, la récupération de TVA n’est pas toujours une procédure aisée. Un certain nombre de règles très détaillées sont à prendre en compte, et plusieurs critères doivent être remplis. Les frais professionnels, par exemple, n’ouvrent pas toujours droit à une déduction de la TVA, alors qu’ils peuvent être admissibles à l’impôt sur le revenu ou l’impôt sur les sociétés. La TVA sur les frais de représentation ne sont généralement pas déductibles.
Pour obtenir un remboursement de TVA, il faut que les biens ou services achetés soient utilisés à des fins professionnelles. Toute taxe déductible payée pour des biens ou services achetés pour un usage personnel ne peut être remboursée. De même, la TVA payée lors de l’achat de véhicules n’ayant pas servi uniquement dans le cadre professionnel ne peut non plus être remboursée.
Si votre entreprise achète des biens ou services qui sont livrés directement à des clients, les frais de TVA qui leurs sont associés ne peuvent être récupérés, et il en va de même pour tout article d’art, d’antiquités, ou d’occasion acheté par votre entreprise.
Si vous êtes basés au Royaume-Uni, aucun des biens ou services achetés par votre entreprise dans un autre État membre européen ne peut être soumis à un remboursement de TVA. Il est donc dans ce cas nécessaire de diriger votre réclamation de TVA vers les autorités fiscales du pays étranger concerné. Si votre entreprise n’est enregistrée que depuis peu de temps à la TVA, il peut être possible de récupérer la TVA sur les biens et services achetés avant votre enregistrement.
En général, votre remboursement de TVA est directement versé sur votre compte bancaire par les autorités fiscales compétentes, après des vérifications de crédibilité. Au R.U., le remboursement se fait généralement dans un délai de 10 jours ouvrables ; toutefois cela peut être plus long si votre réclamation de TVA ne satisfait pas au premier contrôle de crédibilité et est soumis à un inspection personnalisée. Si vous ne recevez pas votre remboursement sous 30 jours calendaires, vous êtes en droit de recevoir une compensation sous la forme d’un supplément de remboursement.

TVA sur le commerce en ligne

Effectuer ses achats en ligne devient une habitude courante chez les consommateurs. En réponse à cette forte demande, un nombre croissant d’entreprises proposent leurs boutiques en ligne. Souvenez-vous qu’il vous faudra peut-être payer la TVA si vous vendez des produits et services à des particuliers dans d’autres pays de l’UE. C’est le cas notamment lorsque l’entreprise a dépassé le seuil de chiffre d’affaires en vigueur dans le pays européen où a eu lieu la vente.

Vathub vous aide à déterminer si votre entreprise est immatriculée à la TVA ou doit l’être, et vous assiste dans ce processus.

Taxe sur la valeur ajoutée

Une jeune entreprise doit engager une foule de démarches pour partir sur le bon pied en matière de TVA. La taxe sur la valeur ajoutée est payée par toutes les entreprises proposant la vente de biens et de services soumis à un taux de TVA, dans les États membres européens. Les règles et législations relatives à la TVA peuvent être un véritable casse-tête, il vous faut pourtant les maîtriser et procéder correctement dès le départ. Vathub vous assiste sur tous les plans dans la gestion de votre TVA, qu’il s’agisse de gérer la procédure d’immatriculation ou de récupération de TVA ou simplement de vous fournir notre expertise.

Il est essentiel de vous enregistrer correctement à la TVA, et ce dès le départ, pour économiser du temps, de l’argent et des ressources. Tout d’abord, vous devez savoir si votre entreprise doit ou non être immatriculée à la TVA. Si la TVA est prélevée sur la plupart des biens et services, certains articles en sont exonérés. Même si les biens et services que vous vendez sont détaxés, par exemple dans le cas des vêtements pour enfants ou des produits d’alimentation, votre entreprise doit toujours être immatriculée à la TVA. Le processus d’immatriculation peut être complexifié si votre entreprise fait des affaires qui sont imposables dans d’autres pays, car les règles et taux fiscaux diffèrent selon les articles. Chez Vathub, nous pouvons gérer votre immatriculation avec toute l’étendue de nos années d’expertise, pour vous garantir qu’aucune dette ou risque financier ne ternisse vos comptes.

Récupérer votre TVA

Dans le contexte actuel d’un marché mondial grandissant, de nombreuses entreprises internationales sont confrontées à une multiplicité de factures étrangères aux taux de TVA divers et variés, et doivent donc réclamer leur TVA dans des pays n’étant pas soumis aux mêmes législations fiscales. Même si la TVA étrangère est gérée par voie électronique au sein de l’UE, le processus de récupération de TVA est toujours compliqué par une série de facteurs : problèmes linguistiques, règlementations locales, périodes de dépôt des demandes, ou codes TVA différents. Par conséquent, la gestion de la TVA peut déconcerter les services financiers les plus compétents. Les experts de Vathub ont une vaste expérience des législations sur la TVA de plus de trente pays, situés en Europe et hors-Europe, et forment un réseau étendu, à l’échelle locale et internationale. Par conséquent, un contact chez Vathub vous suffira pour obtenir une expertise dans n’importe quel pays.

SI vous employez Vathub pour gérer votre récupération de TVA, nous commencerons par examiner et préparer vos données à traiter, avant de contacter les fournisseurs qui ont émis la facture. Nous gérons la correspondance avec le fournisseur et toutes les autorités concernées, et en cas d’appels ou d’examens, nous en endossons la pleine responsabilité. Une fois la récupération de TVA traitée, Vathub vous fournit un rapport financier à conserver.

Nous donner accès aux informations confidentielles de votre entreprise exige de votre part, nous sommes bien conscients, un niveau de confiance considérable, aussi nous nous engageons chez Vathub à vous fournir les spécialistes les plus expérimentés et les plus respectés du marché.

Se préparer à un audit fiscal de TVA

L’immatriculation et la récupération de la TVA ne sont bien entendu pas les seuls aspects à prendre en compte dans la gestion de la TVA. L’une des tâches quotidiennes essentielles au fonctionnement d’une entreprise est de maintenir à jour le suivi de l’ensemble des taxes collectées et déductibles. Certaines taxes sur la valeur ajoutée déductibles peuvent être réclamées dans des pays étrangers à des taux différents, et il est donc important de maintenir un aperçu des différentes règles s’appliquant à la TVA. Si votre registre de TVA est incorrect, vous risquez non seulement de perdre de l’argent mais surtout d’être suspecté par les autorités fiscales d’une tentative de fraude. Dans le cas d’un registre de TVA inexact ou incorrect, un audit de TVA peut s’avérer une expérience stressante et désagréable. Vathub s’occupe pour vous de la gestion continue de la TVA. Si vous le souhaitez, l’un des experts Vathub peut être présent à vos côtés lors d’un audit de TVA afin de répondre au mieux à toute question de l’auditeur fiscal concernant votre registre de TVA. De plus, toute suggestion ou évaluation de l’auditeur fiscal sera prise en compte par nos experts Vathub, pour vous aider à effectuer ces modifications de manière efficace.

Pourquoi ne pas laissez Vathub vous aider à devenir vous-même un expert en matière de TVA ? Vous souhaitez peut-être vous passez de l’assistance externe des conseillers en TVA, et gérer vous-même votre TVA. Chez Vathub, nous sommes convaincus que chacun peut devenir un expert en matière de TVA, et nous aimons plus que tout partager notre expertise et notre expérience. Ainsi, nous proposons des formations en fiscalité et TVA, afin de vous expliquer tout ce que vous avez à savoir pour gérer efficacement votre propre TVA.